Contrat De Licence De L’utilisateur Final
HOPLON INFOTAINMENT – CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL
Dernière mise à jour, le 1er octobre 2020
AVIS JURIDIQUE IMPORTANT !
VEUILLEZ LIRE LE PRÉSENT CONTRAT AVANT D’EN ACCEPTER LES TERMES ET CONDITIONS. LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL EST CONCLU ENTRE VOUS, EN TANT QU’UTILISATEUR FINAL (VOUS OU VOTRE), ET HOPLON INFOTAINMENT (« HOPLON », « NOUS », « NOTRE » OU « NOS »).
SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS L’ENSEMBLE DES CONDITIONS DE CE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL, VOUS NE DEVEZ PAS POURSUIVRE ET DEVEZ QUITTER IMMÉDIATEMENT LE LOGICIEL.
SI VOUS VOUS TROUVEZ SUR CET ÉCRAN, EN INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT LE LOGICIEL D’UNE FAÇON DIFFÉRENTE (TELLE QUE DÉFINI CI-DESSOUS), VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CE CONTRAT, ET VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ À HOPLON QUE VOUS AVEZ LU CE CONTRAT, QUE VOUS LE COMPRENEZ ET QUE VOUS ÊTES GÉ D’AU MOINS TREIZE ANS (MÊME SI VOUS CONCLUEZ CE CONTRAT AU NOM D’UN UTILISATEUR AUTORISÉ QUI EST ÉGALEMENT GÉ D’AU MOINS TREIZE ANS).
EN ACCEPTANT LE PRÉSENT CONTRAT, VOUS ACCEPTEZ ÉGALEMENT LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ EN LIGNE D’HOPLON (« POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ») ET LES CONDITIONS DE SERVICE ET D’UTILISATION EN LIGNE (« CONDITIONS D’UTILISATION »), DONT LES DEUX SONT DISPONIBLES SUR LA PAGE D’AIDE OFFICIELLE, ACCESIBLES SUR LE LIEN SUIVANT : https://www.heavymetalmachines.com/site/suporte/ VEUILLEZ LES LIRE ATTENTIVEMENT.
SI VOUS AVEZ ACHETÉ CE JEU OU D’AUTRES CONTENUS NUMÉRIQUES (PAR EXEMPLE, MONNAIE VIRTUELLE, ARTICLES VIRTUELS, ABONNEMENT DE SAISON, DLCS) AUPRÈS D’UN REVENDEUR OU D’UN DISTRIBUTEUR TIERS, LE REMBOURSEMENT DU LOGICIEL EST RÉGI PAR LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DE CE REVENDEUR OU DISTRIBUTEUR. SI VOUS AVEZ ACHETÉ CE JEU OU D’AUTRES CONTENUS NUMÉRIQUES (PAR EXEMPLE MONNAIE VIRTUELLE, ARTICLES VIRTUELS, ABONNEMENT DE SAISON, DLC) DIRECTEMENT CHEZ HOPLON ET NON CHEZ UN REVENDEUR OU UN DISTRIBUTEUR, ET QUE VOUS REFUSEZ LES TERMES DE CE CONTRAT DANS LES TRENTE JOURS CALENDRIER SUIVANT VOTRE ACHAT, VOUS POUVEZ ÊTRE ÉLIGIBLE ET VOTRE SOLLICITATION SERA TRAITÉ PAR L’ÉQUIPE FINANCIÈRE D’HOPLON.
Les termes de ce CONTRAT peuvent être amendés, complétés ou modifiés à tout moment par Hoplon à sa seule discrétion, y compris, sans limitation, lorsque Hoplon met à jour ou met à niveau le logiciel, en vigueur sur avis préalable comme suit : Hoplon publiera la version révisée de CE CONTRAT sur la page de support du site officiel de Heavy Metal Machines à l’adresse suivante <https://www.heavymetalmachines.com/site/suporte/> et peut fournir tout autre avis que Hoplon peut être à même de choisir et à sa seule discrétion. Si des futures modifications de ce CONTRAT sont inacceptables pour vous ou ne sont plus en conformité avec ce CONTRAT, vous pouvez résilier ce CONTRAT conformément à la section 6 ci-dessous. Votre installation et l’utilisation de toute mise à jour, mise à niveau ou modification du logiciel D´HOPLON ou l’utilisation continue du logiciel après la notification des changements de ce CONTRAT, doit démontrer de façon concluante votre acceptation de ces changements. Hoplon peut changer, modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du logiciel à tout moment. Hoplon peut également imposer des limites sur certaines fonctionnalités ou restreindre votre accès à des parties ou à l’ensemble du logiciel sans préavis ni responsabilité.
1. CHAMP D’APPLICATION DE CE CONTRAT.
Le présent Contrat est un contrat légal entre vous et Hoplon pour le jeu accompagnant ce présent Contrat, qui comprend le logiciel de divertissement interactif intitulé « HEAVY METAL MACHINES » au format code objet uniquement, et les médias associés, la Documentation et les mises à jour, le cas échéant, fournies par Hoplon et pour lesquelles vous avez obtenu une licence conformément au présent Contrat (collectivement, le «Produit Logiciel»). Tel qu’utilisé dans le présent Contrat, « la Documentation » signifie les Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité, ainsi que tout le manuel d’utilisation que Hoplon met généralement à la disposition des détenteurs de licences de HEAVY METAL MACHINES. Tel qu’utilisé dans le présent Contrat, « Mises à jour » signifie tous les correctifs, modifications, mises à jour et mises à niveau en ce qui concerne le logiciel que Hoplon met généralement à la disposition des titulaires de licences de HEAVY METAL MACHINES. Le Logiciel ne peut être joué qu’en obtenant D’HOPLON l’accès au service de jeu HEAVY METAL MACHINES (le « Service »), qui peut être fait par un canal de distribution autorisé autrement fourni par un tiers et approuvé par Hoplon (par exemple, Microsoft Corporation, Valve Corporation, Sony Interactive Entertainment), qui est soumis à des conditions d’utilisation distinctes et vous obligera à créer un compte avec ces tiers. Les Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité sont incorporées dans le présent Contrat par référence. Les Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité sont susceptibles d’être modifiées par Hoplon avec ou sans préavis. Le Logiciel et toutes les copies et les travaux dérivés du Logiciel sont la propriété et le travail protégé par le droit d’auteur D’HOPLON. Toute utilisation, reproduction, modification ou distribution du Logiciel pas expressément autorisée par les termes de ce Contrat est expressément interdite. Tous les droits sur Logiciel qui ne sont pas accordés dans le présent document sont expressément réservés par Hoplon. Tout contenu autorisé généré par l’utilisateur basé sur ou inclus dans le Logiciel, constitue un travail dérivé du Logiciel et Hoplon conserve tous les droits, titres et intérêts à cet égard.
2. LICENCE À USAGE LIMITÉ.
Hoplon vous accorde un droit personnel, non exclusif, non transférable, limité, ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour installer et utiliser le Logiciel sur des appareils compatibles que vous possédez ou contrôlez pour votre usage personnel de divertissement (la « Licence »). Les droits qu’Hoplon vous accorde en vertu de la Licence sont soumis aux termes du présent Contrat, et vous ne pouvez utiliser la Licence que si vous respectez toutes les conditions applicables.
La Licence prend effet à la date à laquelle vous acceptez le présent Contrat. Le Logiciel vous est concédé sous licence, et pas vendu, en vertu de la Licence. La licence ne vous accorde aucun titre de propriété sur le Logiciel.
3. RESTRICTIONS ET LIMITATIONS DE LA LICENCE.
La Licence d’utilisation personnelle limitée qui vous est accordée dans la section 2 est soumise aux restrictions et limitations suivantes, ainsi qu’à tous les autres termes et conditions du présent Contrat (collectivement, les « Limitations de la Licence »). Vous vous engagez à ne pas, en aucun cas :
a. vendre, concéder une sous-licence, céder, louer ou transférer de quelque manière que ce soit le Logiciel, sauf autorisation expresse du présent Contrat;
b. faire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou détourner le code source du Logiciel ou faire que le Logiciel soit lisible par l’homme, sauf dans la mesure où ces actions sont expressément autorisées par la loi applicable ;
c. copier, photocopier ou reproduire le Logiciel, tout ou en partie, à condition, toutefois, que vous puissiez faire une (1) copie du Logiciel de Jeu et du Manuel d’Utilisation à des fins d’archivage uniquement ;
d. modifier, traduire ou créer des travaux dérivés basés sur ou utilisant le Logiciel, le service ou l’expérience du Logiciel, ou toute partie de ceux-ci ;
e. supprimer ou altérer tout droit d’auteur, marque commerciale ou autre avis de propriété contenus dans, ou relatifs au Logiciel, Service ou Expérience de Jeu, ou toute partie de ceux-ci ;
f. utiliser des astuces, des logiciels d’automatisation (bots), des hacks, des mods ou tout autre logiciel, outil ou contenu tiers non autorisé conçu pour ou capable de modifier le Logiciel, le Service, le Site, l’expérience de HEAVY METAL MACHINES, ou tout autre partie de celui-ci;
g. utiliser tout logiciel tiers non autorisé qui intercepte, « mine » ou recueille autrement des informations à partir, dans, ou par le biais du Logiciel ou Service, y compris, sans limitation, tout logiciel qui lit les zones de RAM utilisées par le Logiciel pour stocker des informations sur un personnage, des éléments de jeu, ou l’environnement du Logiciel ; à condition, cependant, qu’ Hoplon puisse, à sa seule discrétion, permettre l’utilisation d’interfaces utilisateur tiers spécifiés et / ou permettre certaines activités de « data-mining » au cas par cas
h. modifier, ou permettre ou faire modifier, tout fichier qui fait partie du Logiciel de Jeu qui n’est pas expressément autorisée par Hoplon par écrit dans chaque cas ;
i. héberger, fournir ou développer des services de mise en relation pour le Logiciel ou le Service ou intercepter, émuler ou rediriger les protocoles de communication utilisés par Hoplon de quelque manière que ce soit, à quelque fin que ce soit, y compris, sans s’y limiter, le jeu non autorisé sur Internet, le jeu en réseau ou dans le cadre de réseaux d’agrégation de contenu;
j. faciliter, créer ou maintenir toute connexion non autorisée du Logiciel ou au Service, y compris, sans limitation, (i) toute connexion à tout serveur non autorisé qui émule, ou tente d’émuler, le Service ; ou (ii) toute connexion utilisant des programmes ou des outils non expressément approuvés par Hoplon par écrit dans chaque cas ;
k. créer tout autre Logiciel ou contenu qui incorpore le produit ou Service Logiciel, ou toute partie de celui-ci ; ou ;
l. vendre, accorder une sûreté, ou transférer des reproductions du Logiciel à d’autres parties de quelque manière que ce soit et non expressément autorisée dans les parties présentes, ou louer ou concéder sous licence le produit logiciel à des tiers.
4. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
Le Logiciel est protégé par les lois des droits d’auteur et les traités internationaux, les conventions et autres lois applicables. Entre vous et Hoplon, Hoplon devra exclusivement :
a. conserver tous les droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel, au Service, au Site, à votre Compte, ainsi qu’à toutes les modifications et améliorations apportées à celui-ci, ainsi qu’aux copies et travaux dérivées de celui-ci, y compris, sans s’y limiter, tout contenu du Logiciel, Mises à jour et la Documentation qui vous est fournie. Le Logiciel peut contenir des éléments concédés sous licence par des tiers, et les concédants de licence de ces éléments peuvent faire valoir leurs droits en cas de violation du présent Contrat. Vous n’obtiendrez aucun droit de propriété sur votre Compte, le Logiciel, le Service, le Site, votre Compte ou le contenu du jeu, les Mises à jour ou la Documentation.
b. HEAVY METAL MACHINES® et certains noms et logos associés sont des marques déposées ou des marques commerciales, des marques de service et / ou des noms commerciaux D´HOPLON. Celles-ci et toutes les autres marques, marques de service et noms commerciaux utilisés par ou en relation avec le Logiciel (les «marques») sont des droits de propriété détenus par Hoplon ou ses concédants de licence.
c. Dans les relations entre vous et Hoplon, vous reconnaissez les droits exclusifs D´HOPLON sur et pour le Logiciel et que le Logiciel est unique et original pour Hoplon et que Hoplon en est le propriétaire exclusif. Sauf autorisation contraire de la loi, vous ne pourrez, à aucun moment pendant, ou après la durée effective du présent Contrat, contester, directement ou indirectement, les droits, titres et intérêts exclusifs D´HOPLON pour le Logiciel ou sa validité. Vous acceptez d’attribuer rapidement à Hoplon tous les droits que vous pouvez obtenir dans ou sur le Logiciel découlant de la loi applicable, et vous nommez par la présente, Hoplon comme votre avocat de fait à cette fin.
5. CONSENTEMENT AU CONTRÔLE
LORS DE L’EXÉCUTION, HOPLON PEUT SURVEILLER VOTRE UTILISATION ET VOTRE JEU DU LOGICIEL ET COLLECTER DES DONNÉES CONCERNANT VOTRE UTILISATION ET VOTRE JEU DU LOGICIEL. EN OUTRE, LE LOGICIEL ET LES SERVICES HOPLON ASSOCIÉS PEUVENT SURVEILLER LA MÉMOIRE VIVE (RAM) DE VOTRE MATÉRIEL POUR DÉTECTER LES PROGRAMMES TIERS NON AUTORISÉS QUI S’EXÉCUTENT EN MÊME TEMPS QUE LE LOGICIEL. UN PROGRAMME TIERS NON AUTORISÉ TEL QU’UTILISÉ DANS LE PRÉSENT DOCUMENT EST DÉFINI COMME TOUT LOGICIEL TIERS INTERDIT PAR L’ARTICLE 3. DANS LE CAS OÙ LE LOGICIEL ET OU TOUT SERVICE HOPLON CONNEXE DÉTECTE UN PROGRAMME TIERS NON AUTORISÉ, LE LOGICIEL OU LES SERVICES HOPLON APPLICABLES PEUVENT COMMUNIQUER LES INFORMATIONS À HOPLON, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, VOTRE NOM DE COMPTE, DES DÉTAILS ET SUR LE PROGRAMME TIERS NON AUTORISÉ DÉTECTÉ, L’HEURE, LA DATE ET TOUTE AUTRE INFORMATION PERTINENTE. ET HOPLON PEUT EXERCER TOUT OU PARTIE DE SES DROITS EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT AVEC OU SANS PRÉAVIS, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA RÉSILIATION DU PRÉSENT CONTRAT ET VOTRE DROIT DE CONTINUER À UTILISER CE LOGICIEL.
6. RÉSILIATION.
Le présent Contrat est en vigueur jusqu’à sa résiliation. Vous pouvez résilier ce Contrat à tout moment en (a) désinstallant de manière permanente toutes les copies du Logiciel en votre possession ou sous votre contrôle ; ou (b) en désinstallant complètement le Logiciel de jeu de chaque ordinateur ou dispositif matériel applicable sur lequel vous avez installé le Logiciel ; ou (c) en notifiant à Hoplon votre intention de résilier ce contrat. Hoplon peut résilier le présent Contrat à tout moment pour une raison quelconque ou sans raison, avec ou sans préavis. En cas de résiliation pour une raison quelconque, toutes les licences qui vous sont accordées dans le présent Contrat seront immédiatement résiliées et vous devez immédiatement et définitivement détruire toutes les copies du Logiciel en votre possession et sous votre contrôle et retirer complètement le logiciel de jeu de chaque ordinateur ou dispositif matériel applicable sur lequel vous avez installé le Logiciel.
7. CORRECTIFS ET MISES À JOUR.
Hoplon peut fournir des correctifs, des mises à jour ou des mises à niveau du Logiciel qui doivent être installés afin que vous puissiez continuer à utiliser le produit ou les services du Logiciel. Hoplon peut mettre à jour le Logiciel à distance sans vous en informer, et vous acceptez par la présente que Hoplon applique des correctifs, mises à jour et mises à niveau. Hoplon peut modifier, suspendre, interrompre, remplacer, remplacer ou limiter votre accès au Logiciel ou aux Services à tout moment sous n´importe quelle condition. Vous reconnaissez que votre utilisation du Logiciel ou des Services ne vous confère aucun intérêt, monétaire ou autre, pour tout ou caractéristique du Logiciel ou des Services, y compris, mais sans s’y limiter (le cas échéant) toutes les récompenses en jeu, trophées, réalisations, niveaux de personnage, monnaie du jeu, ou le contenu. Vous reconnaissez également que toutes les données de caractère, la progression dans le jeu, la personnalisation du jeu ou d’autres données liées à votre utilisation du Logiciel ou des Services peuvent cesser de vous être disponibles à tout moment sans préavis d´Hoplon, y compris, sans limitation, après qu’un patch, une mise à jour ou une mise à niveau soit appliquée par Hoplon. Hoplon n’a aucune obligation de maintenance ou de soutien en ce qui concerne le Logiciel ou les Services.
8. DURÉE DE LA COMPOSANTE « EN LIGNE » DU JEU.
Le Logiciel est un jeu « en ligne » qui doit être joué sur Internet par le biais du Service fourni par Hoplon. Vous comprenez et acceptez que le Service est fourni par Hoplon à sa discrétion et peut être résilié ou peut-être interrompu par Hoplon conformément aux Conditions d’Utilisation.
9. GARANTIE LIMITÉE.
Le Logiciel (y compris toute Devise et tout Contenu du jeu) et les Services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », « avec tous les défauts » et sans garantie d’aucune sorte. Hoplon, ses concédants de licence, et ses associés, ne garantissent pas que (1) le Logiciel ou les Services fonctionneront correctement, (2) que le Logiciel ou les Services répondront à vos exigences, (3) que le fonctionnement du Logiciel ou des Services sera ininterrompu, sans bogue ou sans erreur en toutes les circonstances, ou (4) que tout défaut dans le Logiciel ou les Services peut ou sera corrigé. Hoplon, ses concédants de Licence, et ses associés ne garantissent pas un fonctionnement continu, sans erreur, sans virus, ou un accès sécurisé au Logiciel ou aux services. L’ensemble des risques découlant de l’utilisation ou de la performance du Logiciel et du Service (y compris, sans limitation, le logiciel de jeu, le(s) Manuel(s) et la Documentation) reste à la charge de l’utilisateur. Ce paragraphe s’appliquera dans la mesure maximale permise par la loi applicable.
10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
NI HOPLON NI SA SOCIÉTÉ MÈRE, SES FILIALES, SES AFFILIÉS, SES PARTENAIRES OU SES VENDEURS NE SONT RESPONSABLES DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DU LOGICIEL OU DE TOUTE UTILISATION DU PRODUIT OU SERVICE LOGICIEL, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE DONNÉES, LA PERTE DE CLIENTÈLE, L’ARRÊT DE TRAVAIL, LA PANNE OU LE DYSFONCTIONNEMENT D’UN ORDINATEUR, LA PANNE OU LE DYSFONCTIONNEMENT D’UN DISPOSITIF MATÉRIEL APPLICABLE OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE. EN OUTRE, NI HOPLON, NI SA SOCIÉTÉ MÈRE, SES FILIALES, SES AFFILIÉS, SES PARTENAIRES OU SES VENDEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DES PERTES OU DES DOMMAGES CAUSÉS AUX PERSONNAGES DES JOUEURS, AUX BIENS VIRTUELS (PAR EXEMPLE, L’ÉQUIPEMENT, LES ARMES, LES PEAUX, LES PACKS AUDIO, L’ESTHÉTIQUE, ETC.), OU AUX DEVISES, COMPTES, STATISTIQUES OU CLASSEMENTS, RANGS OU INFORMATIONS DE PROFIL DES UTILISATEURS STOCKÉS PAR LE LOGICIEL OU LE SERVICE. HOPLON N’EST PAS RESPONSABLE DES INTERRUPTIONS DE SERVICE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DE PERTURBATIONS D’ISP, DE PANNES DE LOGICIELS OU DE MATÉRIEL, OU TOUT AUTRE ÉVÉNEMENT POUVANT ENTRAÎNER UNE PERTE DE DONNÉES OU UNE PERTURBATION DU SERVICE. EN AUCUN CAS HOPLON NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, FORTUIT, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE, CONSÉCUTIF OU PUNITIF. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ D´HOPLON, OU LA RESPONSABILITÉ DE SA SOCIÉTÉ MÈRE, DE SES FILIALES, DE SES AFFILIÉS, DE SES PARTENAIRES OU DE SES VENDEURS, QU’ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, NE PEUT EXCÉDER AU TOTAL LES FRAIS QUE VOUS AVEZ ENGAGÉS À HOPLON AU COURS DES SIX (6) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LE MOMENT OÙ CETTE RÉCLAMATION A ÉTÉ FAITE.
11. INDEMNITÉ.
Vous acceptez par la présente de défendre, d’indemniser et de tenir Hoplon et sa société mère, filiales, sociétés affiliées et vendeurs à l’abri de toute réclamation, responsabilité, perte, blessure, dommage, coût ou dépense (y compris les frais d’avocats raisonnables) encourus par Hoplon découlant de ou liés à votre utilisation du service ou du Logiciel. Certains États n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
12. RECOURS ÉQUITABLES.
Vous acceptez par la présente que Hoplon serait irrémédiablement endommagé si les Termes de ce Contrat n’étaient pas spécifiquement appliqués, et donc vous acceptez que Hoplon a le droit, sans caution ou autre garantie ou preuve de dommages, à des recours équitables appropriés dans tout tribunal de juridiction compétente en ce qui concerne toute violation de ce Contrat, lesquels recours équitables seront, en plus des autres recours que Hoplon peut avoir de disponibles en vertu de la loi applicable. Dans le cas où un litige est intenté par l’une des parties en relation avec le présent Contrat, la partie gagnante dans ce litige aura le droit de récupérer de l’autre partie l´ensemble des coûts, des honoraires d’avocats et autres dépenses engagées par cette partie gagnante dans le litige.
13. DROIT APPLICABLE, RÈGLEMENT DES LITIGES.
a. Pour accélérer la résolution et contrôler le coût de tout différend, controverse ou réclamation liée à ce Contrat (« Dispute »), vous et Hoplon acceptez de tenter en premier lieu de négocier tout différend (sauf ceux expressément prévus ci-dessous) de façon informelle pendant au moins trente (30) jours civils avant d’entamer un arbitrage ou une procédure judiciaire. Ces négociations informelles commencent sur notification écrite d’une partie vers l’autre. Vous enverrez votre avis de différend à Hoplon Infotainment S.A. ; Rua Nirberto Haase, 100. 88035-215 ; Florianópolis-SC, Brésil. Indiquez votre nom, le nom de compte que vous utilisez lorsque vous jouez à Heavy Metal Machines, votre adresse, comment vous contacter, quel est le problème et ce que vous voulez que Hoplon fasse. Si Hoplon a un différend avec vous, Hoplon enverra son avis de différend à votre adresse électronique et à toute adresse de facturation que vous nous avez fournie.
b. Si vous et Hoplon ne sont pas en mesure de résoudre un différend par des négociations informelles, soit vous ou Hoplon peut choisir de faire résoudre le différend (sauf les différends expressément exclus ci-dessous) de manière définitive et exclusive par un arbitrage contraignant. Tout choix d’arbitrage par une partie sera définitif et contraignant pour l’autre partie. VOUS COMPRENEZ QU’EN L’ABSENCE DE CETTE DISPOSITION, VOUS AURIEZ LE DROIT D’INTENTER UNE ACTION EN JUSTICE ET D’ÊTRE JUGÉ PAR UN JURY.
c. Vous et Hoplon acceptez que tout arbitrage sera limité au litige entre Hoplon et vous individuellement. Dans toute la mesure permise par la loi, (i) aucun arbitrage ne sera joint à un autre ; (ii) il n’y a pas de droit ou d’autorité pour tout différend à être arbitré sur une base de recours collectif ou d’utiliser des procédures de recours collectif, et (iii) il n’y a pas de droit ou d’autorité pour tout différend à être inclus dans une prétendue capacitée de représentation au nom du grand public ou de toute autre personne.
d. Vous et Hoplon convenez que les litiges suivants ne sont pas soumis aux dispositions ci-dessus concernant les négociations informelles et l’arbitrage obligatoire : (i) tout différend visant à faire respecter ou à protéger, ou concernant la validité de l’un de vos droits de propriété intellectuelle ou de ceux D´HOPLON ; (ii) tout différend lié à, ou découlant d’allégations de vol, de piratage, d’atteinte à la vie privée, ou d’utilisation non autorisée ; et (iii) toute demande de mesure injonctive.
e. Tout arbitrage sera initié devant la Cour d’Arbitrage de Londres selon les lois des règles de la LCIA, lesquelles Règles sont réputées être inclus (incluses) par référence à la présente clause. Le nombre d’arbitres sera de trois. La langue utilisée dans la procédure d’arbitrage sera l’Anglais. Le lieu de l’Arbitrage est Londres, Royaume-Uni. Tout Litige non soumis à l’Arbitrage (autre que les procédures de réclamation devant une cour de petites créances), ou lorsqu’aucun choix d’arbitrage n’a été fait, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles, et vous et Hoplon acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle de ce tribunal.
f. Sauf indication contraire, le présent Contrat est régi par les lois d’Angleterre et du Pays de Galles et sera interprété conformément à celles-ci, sans tenir compte des principes de conflit de lois.
g. Vous et Hoplon acceptez que si une partie de cette section 13 est jugée illégale ou inapplicable (sauf toute partie de la section 13(d)), cette partie sera supprimée et le reste de la section applicable (s) sera donné force et effet. Si la section 13(d) est jugée illégale ou inapplicable, alors ni vous ni Hoplon choisiront d’arbitrer tout différend relevant de cette partie de la section 13(d) jugée illégale ou inapplicable et un tel différend sera Décidé par un tribunal de juridiction compétente en Angleterre et au Pays de Galles, et vous et Hoplon acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle de ce tribunal.
14. DIVERS.
Le présent Contrat constitue et contient l’intégralité du Contrat entre les parties en ce qui concerne l’objet des présentes et remplace tout accord oral ou écrit antérieur ; à condition, toutefois, que le présent Contrat coexiste avec les Conditions d’Utilisation et ne les remplace pas. Dans la mesure où les dispositions du présent Contrat sont en conflit avec les dispositions des Conditions d’Utilisation, les dispositions conflictuelles des Conditions d’Utilisation prévaudront. Les dispositions des sections 3, 4, 5 et 9-13 survivront à la résiliation du présent Contrat pour quelque raison que ce soit. Sous réserve de la section 13(f), si une disposition du présent Contrat est jugé inapplicable, cette disposition sera supprimée et le reste du Contrat sera pleinement applicable.
L’original de ce Contrat est en Anglais ; les traductions sont fournies à titre de référence uniquement. Les parties souhaitent expressément que les présentes conditions et tous les documents connexes soient rédigés en Anglais. Vous renoncez à tout droit que vous pourriez avoir en vertu de la loi de votre pays de faire interpréter le présent Contrat écrit ou précédemment interprété dans la langue d´un autre pays.
Ce présent Contrat décrit certains droits légaux. Vous pouvez avoir d’autres droits en vertu des lois de votre juridiction. Le présent Contrat ne modifie pas vos droits en vertu des lois de votre juridiction si les lois de votre juridiction ne le permettent pas. Les limitations et exclusions de garanties et de recours prévues dans le présent Contrat peuvent ne pas s’appliquer à vous car votre juridiction peut ne pas les autoriser dans votre cas particulier. Dans le cas où certaines dispositions du présent Contrat seraient jugées inapplicables par une cour ou un tribunal compétent, ces dispositions ne seront appliquées que dans la mesure le plus large possible en vertu du droit applicable et des autres dispositions du présent Contrat, restera pleinement en vigueur.
Tout acte par Hoplon pour exercer, ou le défaut ou le retard dans l’exercice de l’un de ses droits en vertu de ce Contrat, en droit ou en équité ne sera pas considéré comme une renonciation à ces ou tout autre droit ou recours disponibles dans le contrat, en droit ou en équité.
Je reconnais avoir lu et compris le Contrat de Licence Utilisateur Final et j’accepte qu’en passant devant cet écran, ou en installant le Logiciel, je reconnais être lié par les termes et Conditions de ce Contrat.
